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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB
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COURSIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURSIL
FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1462532
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2028

Présentation de la marque COURSIL

Déposée le 22 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB domicilié(e) 14 RUE MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 274 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque COURSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COURSIL arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB a également déposé les autres marques suivantes : 8 5 V , (Marque figurative) , COURBHASTRAP , (Marque figurative) , FONDERIE DE SYNTHESE , COURCELL , 92V , COURBHANE , MASTERBHANE , GC GROUPE COURBIS


FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par actions simplifiée - 14 RUE MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 333274793


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation n°2113840 - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370304 - Publication au BOPI 2008-04-15

Inscription le 12 mars 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°347776 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 12 mars 2002 - Changement de dénomination n°347777 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2017 n°2667047 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-19

Caoutchouc, élastomère de silicone, et leurs dérivés, à l'état brut ou mi-ouvré, résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut ou mi-ouvré.Clapets en caoutchouc ou élastomère de silicone;joints;cordes;cordons;emballages;rembourrages;embourrages;garnitures d'étanchéité;gomme brut ou mi-ouvrée;isolants;latex.Manchons de tuyaux;machons en caoutchouc ou élastomère de silicone;raccords;valves;vérins en caoutchoucs ou élastomère de silicone.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Garnitures d'accouplement;tampons amortisseurs;anneaux en caoutchouc, en élastomère de silicone;bagues d'étanchéité;bandes isolantes;bourrelets d'étanchéité;butoirs en caoutchouc ou élastomère silicone;matériel de calage en caoutchouc ou en matière plastique ou en élastomère de silicone;produits calorifuges; bouchons en caoutchouc ou élastomère de silicone.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.